Copropriété verticale : définition et fonctionnement

Les immeubles segmentés en divers appartements fonctionnent généralement sous le modèle de la copropriété, souvent désigné comme copropriété verticale.

Vous vous demandez ce que signifie le terme « copropriété verticale », quelles sont ses caractéristiques et comment cela fonctionne ? 

Door-In vous explique tout.

copropriété verticale

Une copropriété représente une subdivision légale de parcelles situées sur une même propriété foncière, que ces dernières se trouvent dans un seul édifice ou plusieurs. Ce qui distingue la copropriété verticale de la copropriété horizontale réside essentiellement dans la disposition architecturale du bâtiment. Explorons en détail les spécificités de la copropriété verticale.

Sommaire

Vous vous demandez ce qu’est une copropriété verticale et comment elle fonctionne ? Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir pour naviguer avec aisance dans ce modèle immobilier de plus en plus populaire :

Conseil syndical Syndic de copro

Définition d'une copropriété verticale

Quand les appartements d’un immeuble sont détenus par divers propriétaires, le bâtiment  est administré sous le régime de la copropriété verticale. l’immeuble est géré en copropriété verticale.

Une copropriété verticale concerne typiquement un immeuble à plusieurs étages  chaque étage pouvant abriter un ou plusieurs logements, selon la répartition des lots. Par exemple, une telle copropriété peut être composée de 3 grands duplex superposés, chaque palier conduisant à un unique domicile. Il est également possible de trouver des configurations où de longs couloirs desservent une dizaine d’appartements à chaque niveau.

L'optimisation de l'espace urbain : Comment la copropriété verticale répond aux défis de la vie en ville

Dans le contexte de copropriété verticale, l’immeuble s’organise comme une infrastructure unique subdivisée verticalement en plusieurs lots. Ce modèle optimise l’utilisation de l’espace au sol tout en offrant de multiples habitations. Cette forme de copropriété est particulièrement répandue, en grande partie à cause de l’intensification de la vie urbaine qui pousse au développement en hauteur des centres-villes.

Les copropriétaires se trouvent donc arrangés de façon verticale les uns par rapport aux autres.

Répartition des lots en copropriété verticale

Dans le cadre d’une copropriété verticale, chaque copropriétaire détient au moins un lot, comprenant :

  • Une partie privative : Cela englobe l’appartement du copropriétaire ainsi que les annexes telles qu’une cave ou un garage. L’usage de ces espaces est exclusivement réservé au copropriétaire.

  • Une quote-part des parties communes : Chaque copropriétaire a également une part de propriété dans les espaces communs, exprimée en tantièmes. Ces tantièmes sont définis par le règlement de copropriété, spécifiquement dans l’état descriptif de division.

Bon à savoir

Quelles sont les différences entre une copropriété verticale et une copropriété horizontale ?

Il y a certaines différences entre une copropriété verticale et une copropriété horizontale, voici ce qui distingue principalement ces deux types de copropriété :

  • Profil de l’acheteur : Les acquéreurs en copropriété verticale sont souvent à la recherche d’une plus grande indépendance.

  • Aménagement des espaces : En copropriété horizontale, la partie privative est généralement limitée à la maison elle-même.

  • Autorisation pour les travaux : Dans une copropriété horizontale, un accord formalisé lors d’une assemblée générale est indispensable pour entreprendre des travaux, ce qui n’est pas toujours le cas en copropriété verticale.

Quelles sont les particularités de la copropriété verticale ?

Vous vous interrogez sur les spécificités d’une copropriété verticale ? Découvrez les éléments clés qui définissent ce modèle immobilier particulier.

Méthode de gestion commune avec le syndic de copropriété

La gestion des copropriétés, qu’elles soient verticales ou horizontales, est encadrée par la loi du 10 juillet 1965. Qu’il s’agisse d’un appartement en hauteur ou d’une maison en lotissement, les règles administratives et financières sont similaires.

Selon l’article 3 de la loi de 1965, la gestion est assurée par un syndic de copropriété, élu en assemblée générale à la majorité absolue. Ce syndic a des responsabilités multiples, notamment :

  • Enregistrer la copropriété dans le Registre National des Copropriétés (RNC);
  • Actualiser le règlement de copropriété et l’état descriptif de division ;
  • Organiser au moins une assemblée générale annuelle ;
  • Élaborer et gérer le budget prévisionnel.

Il est à noter que trois types de gestion sont possibles : le syndic professionnel, le syndic bénévole, et le syndic coopératif. Toutes les décisions, qu’elles concernent une copropriété horizontale ou verticale, sont prises en assemblée générale avec des règles de majorité spécifiques selon les sujets abordés.

Mise en pratique du règlement de copropriété

L’application du règlement de copropriété constitue le principal élément qui différencie la copropriété verticale de la copropriété horizontale.

Dans le contexte d’une copropriété verticale, la flexibilité en matière de travaux dans les parties privatives est un avantage clé.

Contrairement à d’autres formes de copropriété, les propriétaires peuvent généralement réaliser des améliorations ou des modifications dans leur appartement sans avoir à obtenir une autorisation préalable, à condition que ces travaux n’affectent pas les parties communes de l’immeuble.

Cette latitude offre une grande marge de manœuvre pour personnaliser son espace de vie, rendant la copropriété verticale particulièrement adaptée à ceux qui recherchent à la fois la sécurité d’une gestion collective et une certaine autonomie dans la gestion de leur bien immobilier.

Différence de typologie d'acquéreurs pour la copropriété verticale

La copropriété verticale attire un type spécifique d’acquéreurs, souvent ceux qui valorisent une autonomie totale dans leur logement.

Contrairement à la copropriété horizontale, où l’apparence de liberté sur son propre terrain peut être trompeuse, la copropriété verticale offre une plus grande latitude pour les aménagements intérieurs.

C’est pourquoi ceux qui cherchent à acheter une maison individuelle préfèrent souvent opter pour un lotissement plutôt qu’une copropriété horizontale.

La copropriété verticale est le choix idéal pour ceux qui veulent concilier gestion collective et indépendance personnelle dans la gestion de leur espace de vie.

Copropriété verticale : ce qu'il faut retenir

les différences entre une copropriété horizontale et verticale sont notables et influencent considérablement le choix des acquéreurs.

Tandis que la copropriété horizontale s’adresse davantage à ceux qui cherchent des maisons individuelles avec un aspect de communauté, la copropriété verticale est idéale pour ceux qui privilégient les immeubles et souhaitent maintenir une certaine indépendance dans leur logement.

Bien que les deux formes de copropriétés offrent des avantages distincts, la copropriété verticale semble être moins contraignante en termes de gestion des espaces privés, contrairement à une copropriété horizontale où même l’aménagement d’un simple pavillon peut nécessiter une approbation collective.

Alors, que vous recherchiez l’esprit communautaire des copropriétés horizontales ou l’autonomie des copropriétés verticales, il est essentiel de peser les pour et les contre pour faire le choix qui vous correspond le mieux.

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